Le présent règlement constitue une annexe aux statuts du C.C.V. il prend effet à la date de l'inscription de chacun des membres et remplace tout règlement antérieur. Toute inscription est valable un an et renouvelable à la date d'anniversaire.
Dans l'intérêt de chacun, pour un bon fonctionnement rationnel du C.C.V. pendant ou en dehors des séances d'éducation, d'agility ou toute autre activité du Club, les membres sont invités à participer de bonne grâce au respect de ce règlement afin d'éviter les observations aussi désagréables à formuler qu'à recevoir.

• Article 1
L'association offre aux membres une information sur l'éducation canine. Elle aide à rendre le chien sociable et équilibré, grâce aux activités sportives et de groupe.

• Article 2
L'association a pour dénomination : " CLUB CYNOPHILE VILLENEUVOIS "

• Article 3
Son siège est fixé à :
MAISON DE QUARTIER DU PONT DE BOIS CHEMIN DES BERGERES 59650 VILLENEUVE D'ASCQ
Il pourra à tout moment être transféré. Tout courrier doit être envoyé à l'adresse du club :
Rue du Rondeloir - 59491 VILLENEUVE D'ASCQ.

• Article 4
La durée de l'association est illimitée.

• Article 5
. Le terrain d'entraînement est situé rue du Rondeloir à VILLENEUVE D'ASCQ
. Les horaires sont consultables au panneau d'affichage. Ils sont décidés d'un commun accord entre moniteurs et comité.
. Le travail par classe d'éducation dirigé par un ou plusieurs moniteurs exclut le fait de s'isoler du ou des groupes pour effectuer un travail individuel, sauf sur initiative du moniteur.
. En dehors des heures d'entraînement et sauf séances spéciales, les membres EXCLUSIVEMENT, ont accès au terrain pour y faire travailler, sous leur propre responsabilité les chiens inscrits au club.

• Article 6
Pour être inscrit au club, tout chien de 1ère ou 2ème catégorie doit satisfaire aux obligations légales.

• Article 7
L'accès du terrain du C.C.V est interdit au chien :
. s'il n'est pas en parfaite santé,
. si les vaccins ne sont pas à jour,
. s'il n'est pas tatoué.
Tout adhérent présent sur le terrain devra être en possession de sa carte de membre du carnet de vaccination et du certificat antirabique à jour (chien de plus de 4 mois) et de l'autorisation parentale pour les mineurs.
Ces documents pourront lui être réclamés à tout moment par un membre du comité ou par un moniteur.
Les maîtres ou conducteurs s'abstiendront de présenter les chiennes en période de " chaleur ".

• Article 8
Pour ne pas engager la responsabilité civile du club au-delà des limites assurées, aucun chien ne pourra être admis si son maître n'a pas contracté une assurance couvrant tous dommages aux tiers occasionnés par son chien dont il reste responsable en toutes circonstances. Lors de l'inscription ou du renouvellement, il est nécessaire de fournir un justificatif d'assurance en cours de validité. Tout accident ou incident doit être consigné immédiatement et les déclarations aux assurances doivent être établies dans un délai de 48 heures.

• Article 9
Chaque conducteur devra se munir du matériel d'éducation individuel :
. laisse adaptée,
. collier coulissant type gourmette,
. muselière,
. objet de rapport,
. attache,
. matériel nécessaire pour le ramassage des déjections,
. récipient approprié pour faire boire son chien après le travail.
Les " colliers étrangleurs à pointes " sont interdits.

• Article 10
La promenade hygiénique est conseillée avant l'arrivée au terrain.
Sur le terrain les membres sont priés de :
. conduire les chiens tenus en laisse, . de les mettre à l'attache (en évitant les piquets soutenant le grillage) ou d'utiliser les enclos d'attente prévus à cet effet, ceci sous leur entière responsabilité.
De même, à l'issue de la séance d'entraînement les chiens seront tenus en laisse, mis à l'attache ou accompagnés dans les enclos d'attente. En dehors des moniteurs, l'approche des chiens à l'attache n'est autorisée qu'aux maîtres. Il est formellement interdit de laisser son chien en liberté aux abords ou à l'intérieur du terrain d'entraînement, hormis dans les enclos prévus à cet effet et ce en présence du maître.

• Article 11
Durant les séances de travail, l'accès à l'aire d'entraînement est permis :
. aux chiens et conducteurs, évoluant sous le contrôle d'un moniteur.
. à toute personne autorisée et accompagnée par un membre du comité.

• Article 12
Les conducteurs doivent se présenter sur le terrain d'entraînement au premier appel de leur groupe pour éviter toute perte de temps préjudiciable à l'organisation du travail collectif. Tout conducteur en retard ou ayant oublié son matériel pourra se voir refuser l'accès au cours.

• Article 13
Les mineurs sont autorisés à conduire leurs chiens à l'intérieur du terrain d'entraînement sous réserve d'une autorisation parentale écrite portant référence de l'assurance souscrite. La présence d'un représentant légal est indispensable pour les mineurs. L'âge minimum pour un conducteur est fixé à 12 ans (sauf dérogation particulière actée par le comité.)

• Article 14
Toute demande de participation du C.C.V. à une démonstration, un entraînement décentralisé…, doit être faite par écrit au comité 40 jours avant la dite manifestation. Le comité décidera de la suite à donner à cette demande. Cas Particulier : le délai pourra être ramené à 15 jours si la manifestation revêt un caractère exceptionnel et bénéfique au club. La demande de participation à une manifestation devra être la plus précise possible : date, société, organisation et son responsable, description du site, stand, etc. Les sorties inopinées du club décidées par les moniteurs dans les environs ne sont pas concernées par le présent article.

• Article 15
Le comité se réserve le droit, sur avis des moniteurs, de suspendre ou de mettre un terme à toute éducation et tout exercice non adaptés aux possibilités du chien ou du maître.

• Article 16
L'entretien du terrain est assuré par tous les membres. Dans l'intérêt collectif il est demandé à chacun de respecter la propreté des lieux. Les déjections seront obligatoirement ramassées par le conducteur du chien. Les terrains alentours (Terrain de Football et Centre Nautique) sont interdits à la détente et doivent rester propres. Tout affichage est interdit dans et en dehors du local sans l'autorisation d'un membre du comité ou d'un moniteur.

• Article 17
Le comité prend toute décision utile pour le bon fonctionnement du club.

• Article 18
L'exclusion d'un adhérent ne peut être prononcée que par le comité et après avoir entendu l'intéressé.

• Article 19
Tout mineur non conducteur est sous la responsabilité des parents ou accompagnateurs. Ils sont interdits sur l'aire d'entraînement durant les séances de travail.

• Article 20
Sauf autorisation :
. Le terrain du C.C.V. est interdit à tout véhicule.
. Le local du C.C.V. est interdit aux chiens de plus de six (6) mois.

• Article 21
Il est formellement interdit de frapper un chien qui n'obéit pas sous peine d'être expulsé du cours, voir du club.

• Article 22
Notre Club est composé d'amateurs et de sportifs bénévoles. Il aspire à développer une chaleureuse camaraderie et à améliorer ses moyens d'accueil. Tous les adhérents doivent comprendre la nécessité d'un climat d'entraide et de contribution. Chacun se mettra au service de l'association en fonction de ses possibilités. Chaque adhérent est avant tout SOCIETAIRE et non CONSOMMATEUR.

Fait à Villeneuve d'Ascq, Le 2 juillet 1982
Modifié le 13 juillet 1987
Modifié le 1er mai 1988
Modifié le 9 septembre 1988
Modifié le 21 mai 1995
Modifié le 1er juin 2000
Modifié le 20 mars 2005

Le Président; Le Trésorier; Le Secrétaire.